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Le Fondateur du site suivant : SOW Moussa
Le Chef de la publication : SOW Moussa
Par quel moyen contacter le Chef de la publication : Gcrollot@orange.fr

Le Concepteur est : SOW Moussa
Par quel moyen joindre le Concepteur : Gcrollot@orange.fr

Entreprise qui assure l’hébergement : OVH
SAS
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Nomenclature APE 2620Z
Num. de TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

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2. Présentation :

Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : gcrollot-levage.fr est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site web gcrollot-levage.fr regroupe plusieurs services, en l’état, mis à disposition des usageé. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Webmaster du site gcrollot-levage.fr. Le site gcrollot-levage.fr est mis à jour régulièrement par SOW Moussa.
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3. Accessibilité :

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6. Protection des biens et personnes – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995. Sur le site interne gcrollot-levage.fr, SOW Moussa ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour la nécéssité de différents services mis à disposition par le site web gcrollot-levage.fr. L’usager fournit ces données en pleine conscience de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à leur saisie. Il est alors expliqué à l’utilisateur du site interne gcrollot-levage.fr le devoir ou pas de divulguer ces informations.

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Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.


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